Les actionnaires de la société Atos SE (la « Société ») sont informés qu’ils se réuniront sur première convocation en Assemblée Générale Mixte (ordinaire et extraordinaire) :
le mercredi 28 juin 2023 à 14h00au siège social de la SociétéRiver Ouest – à l’auditorium80 quai Voltaire – 95870 Bezons
à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour et les projets de résolutions suivants :À titre ordinaire :
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 20222. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 20223. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 20224. Ratification de la nomination d’un administrateur : Madame Caroline RUELLAN5. Ratification de la nomination d’un administrateur : Monsieur Jean-Pierre MUSTIER6. Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame Caroline RUELLAN7. Nomination de Monsieur Laurent COLLET-BILLON en qualité d’administrateur8. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements visés aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce9. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Bertrand MEUNIER, Président du Conseil d’Administration10. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Rodolphe BELMER, Directeur Général jusqu’au 13 juillet 202211. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Nourdine BIHMANE, Directeur Général Délégué à partir du 14 juin 2022 puis Directeur Général à partir du 13 juillet 202212. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Philippe OLIVA, Directeur Général Délégué à partir du 14 juin 202213. Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de commerce14. Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs15. Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil d’Administration16. Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général17. Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général Délégué18. Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’acheter, de conserver ou de transférer des actions de la Société
À titre extraordinaire :
19. Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions auto-détenues20. Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise 21. Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le capital de la Société par émission d’actions réservée à des catégories de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces dernières dans le cadre de la mise en place de plans d’actionnariat salarié24 mai 2023 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 622302025 Page 222. Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions aux salariés et aux mandataires sociaux de la Société et/ou des sociétés qui lui sont liées23. Pouvoirs
le mercredi 28 juin 2023 à 14h00au siège social de la SociétéRiver Ouest – à l’auditorium80 quai Voltaire – 95870 Bezons
à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour et les projets de résolutions suivants :À titre ordinaire :
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 20222. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 20223. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 20224. Ratification de la nomination d’un administrateur : Madame Caroline RUELLAN5. Ratification de la nomination d’un administrateur : Monsieur Jean-Pierre MUSTIER6. Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame Caroline RUELLAN7. Nomination de Monsieur Laurent COLLET-BILLON en qualité d’administrateur8. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements visés aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce9. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Bertrand MEUNIER, Président du Conseil d’Administration10. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Rodolphe BELMER, Directeur Général jusqu’au 13 juillet 202211. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Nourdine BIHMANE, Directeur Général Délégué à partir du 14 juin 2022 puis Directeur Général à partir du 13 juillet 202212. Approbation des éléments composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Philippe OLIVA, Directeur Général Délégué à partir du 14 juin 202213. Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de commerce14. Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs15. Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil d’Administration16. Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général17. Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général Délégué18. Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’acheter, de conserver ou de transférer des actions de la Société
À titre extraordinaire :
19. Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions auto-détenues20. Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise 21. Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le capital de la Société par émission d’actions réservée à des catégories de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces dernières dans le cadre de la mise en place de plans d’actionnariat salarié24 mai 2023 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 622302025 Page 222. Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions aux salariés et aux mandataires sociaux de la Société et/ou des sociétés qui lui sont liées23. Pouvoirs
