Le verdict Syntel est tombé. Article sur le blog
- Auteur du sujet admin
- Date de début
Travestissement de la vérité par Meunier comme à l'habitude ou comment prendre ses désirs pour la réalité ??
L'AG est proche ?? Aucun montant définitif pour l'amende n'a encore été fixé, une aubaine pour ce bon monsieur Meunier. Un mensonge de plus (par omission c'est pas vraiment mentir ??) ne peut que contribuer à nous organiser une AG tronquée comme en mai 22. Il va donc nous dire : "tout va bien Madame la Marquise. Syntel ? 8.5 millions $ pas plus, promis, juré, craché et surtout le plus important votez pour moi et mes résolutions" ??
Rien de bien neuf donc, Atos nous prend pour des c*** ?? Les grandes décisions seront prises après l'AG comme d'habitude (again) sans requérir le vote des actionnaires. Une AGE ? Oui oui, bien sûr ?? Ce type nous prend vraiment pour des billes, faut absolument qu'on le dégage avec Mustier et Collet-Billion, les futurs fossoyeurs du groupe Atos à n'en pas douter ??
Sinon, je suis comme vous, content de la réduction sensible de l'amende potentielle qui sera payée par Totos. J'envisageais pour ma part, une amende aux alentours de 250 millions de $ (au pifomètre et aussi quelque peu sur une base de logique).
Merci encore à @Lamaban qui nous a bien éclairé le chemin tout au long de ce procès fleuve et complexe ????
L'AG est proche ?? Aucun montant définitif pour l'amende n'a encore été fixé, une aubaine pour ce bon monsieur Meunier. Un mensonge de plus (par omission c'est pas vraiment mentir ??) ne peut que contribuer à nous organiser une AG tronquée comme en mai 22. Il va donc nous dire : "tout va bien Madame la Marquise. Syntel ? 8.5 millions $ pas plus, promis, juré, craché et surtout le plus important votez pour moi et mes résolutions" ??
Rien de bien neuf donc, Atos nous prend pour des c*** ?? Les grandes décisions seront prises après l'AG comme d'habitude (again) sans requérir le vote des actionnaires. Une AGE ? Oui oui, bien sûr ?? Ce type nous prend vraiment pour des billes, faut absolument qu'on le dégage avec Mustier et Collet-Billion, les futurs fossoyeurs du groupe Atos à n'en pas douter ??
Sinon, je suis comme vous, content de la réduction sensible de l'amende potentielle qui sera payée par Totos. J'envisageais pour ma part, une amende aux alentours de 250 millions de $ (au pifomètre et aussi quelque peu sur une base de logique).
Merci encore à @Lamaban qui nous a bien éclairé le chemin tout au long de ce procès fleuve et complexe ????
Pour EURO17,
après relecture, (j'ai écris l'article à 2h du mat et j'avais demandé à Lamaban si ma compréhension était correcte),
je pense que ta sagesse légendaire a raison et effectivement elle ne propose pas à la district cour de choisir ces deux montants, et en effet elle estime qu'elle n'a pas à se prononcer sur leur pertinance car c'est à la district court de le faire et elle explique que le montant de 143M$ était le montant divisé par 2 des AC qui n'existent pas dans la loi de NY et que du fait que les AC sont annulés, le montant de $143M est caduque.
Par contre je ne comprends pas pourquoi la district cour ne pourrait pas faire sienne, le montant de $59M. Dans le footer il y'a une note pas très claire par rapport à ça.
Tobias, clairement on est en campagne électorale avec cette histoire des $8.5M et tu l'as bien revelevé
Un verdict qui passerait de 885M$ à 8.5M$ ce serait une première dans le droit américain :-D
C'est facile pour eux. Vu qu'ils avaient dit que le jugement était faux et innaceptable, ils ont retenu que le "vacate" et pas le "affirm".
matabeta
Active member
Au final un risque majeur est largement écarté, et c’est un soulagement énorme, pour moi entre autre. Les projections de Lamaban et map étaient certes pessimistes, mais je préfère un scénario pessimiste qui se conclut en bonne surprise que l’inverse. Par ailleurs je crois que tout le monde apprécie le boulot que vous avez fourni, et qui était très cohérent, d’autant que les jurys américains font des pirouettes entre les 8.5 et plus de 500M selon l’instance ! La conclusion pour moi c’est que ce sujet devient secondaire, voire quasi insignifiant vu que, même si il y a amende à la fin, Atos a largement le temps de redresser le reste maintenant. L’urgence, c’était de garder sa marge de manœuvre financière à TCT.
La seule cause de mécontentement est pour moi le communiqué d’ATOS qui reconnaît qu’on lève une incertitude « considérable », laquelle n’avait quasiment jamais été évoquée par l’entreprise ces derniers mois. Forme de reconnaissance que la situation était potentiellement grave. Manque de transparence…
En tout cas j’ ai allégé à l’ouverture, mais je vais renforcer dès que possible.
La seule cause de mécontentement est pour moi le communiqué d’ATOS qui reconnaît qu’on lève une incertitude « considérable », laquelle n’avait quasiment jamais été évoquée par l’entreprise ces derniers mois. Forme de reconnaissance que la situation était potentiellement grave. Manque de transparence…
En tout cas j’ ai allégé à l’ouverture, mais je vais renforcer dès que possible.
Bonsoir keru
Je pense qu’atos a raison de continuer de se battre pour le dossier et si elle estime que les dommages et intérêts s’élèvent à 8,5 millions , je m’abstiens de commenter ce chiffre car Je ne suis pas dans les coulisses d’atos par contre je suis persuadé que le dossier est dans les mains des avocats très compétents qui vont se battre dans ce sens.
La juridiction américaine est parfois spécifique et quand on voit le verdict prononcé en faveur de Syntel hier, tout est ouvert et la compétence des avocats feront la différence. Je m’abstiens de tout pronostic.
Je n’anticipe aucun chiffre qui sortira de la juridiction du district mais depuis hier je suis beaucoup plus optimiste et en lisant la communication d’atos, elle a raison de persister de se battre pour une pénalité dont la somme sera la moins lourde possible.
Je pense qu’atos a raison de continuer de se battre pour le dossier et si elle estime que les dommages et intérêts s’élèvent à 8,5 millions , je m’abstiens de commenter ce chiffre car Je ne suis pas dans les coulisses d’atos par contre je suis persuadé que le dossier est dans les mains des avocats très compétents qui vont se battre dans ce sens.
La juridiction américaine est parfois spécifique et quand on voit le verdict prononcé en faveur de Syntel hier, tout est ouvert et la compétence des avocats feront la différence. Je m’abstiens de tout pronostic.
Je n’anticipe aucun chiffre qui sortira de la juridiction du district mais depuis hier je suis beaucoup plus optimiste et en lisant la communication d’atos, elle a raison de persister de se battre pour une pénalité dont la somme sera la moins lourde possible.
Tout à fait d’accord avec toi Matabeta .
La restructuration continue son petit bout de chemin, le procès syntel ne sera plus ma préoccupation majeure depuis hier et passera au second plan en ce qui me concerne.
D’ici là, le titre atos a de bonnes chances de prendre de la hauteur au vue du newflow positif depuis l’ère Bihmane.
La restructuration continue son petit bout de chemin, le procès syntel ne sera plus ma préoccupation majeure depuis hier et passera au second plan en ce qui me concerne.
D’ici là, le titre atos a de bonnes chances de prendre de la hauteur au vue du newflow positif depuis l’ère Bihmane.
En effet @Matabeta quelle clémence vis à vis d'Atos mais je pense que les avocats ont plus mis en avant Syntel société américaine plutôt que Syntel société rachetée par le français Atos ??
Pour faire suite aux propos résolument optimistes depuis plusieurs semaines de @Youpiii je suis moi aussi satisfait de ne plus avoir à CT/MT l'épée de Damoclès du procès Syntel au dessus de la tête mais nul doute que courant 24 on en reparlera quand nous aurons la note du boucher (le montant de l'amende). Reste à espérer que la reprise d'activité rentable d'Atos soit toujours de mise comme elle semble en effet l'être sous l'ère Bihmane et Oliva ??
Je reste néanmoins, pour ma part, très réservé en ce qui concerne la recovery du titre Atos. Je vois les inconnues concernant la scission comme un frein à l'évolution positive du titre à CT de même que l'omniprésence de Meunier et l'arrivée du banquier affairiste Mustier plus préoccupé par son compte bancaire que celui d'Atos, son parcours de trader à la SG et sa condamnation pour délits d'initiés en atteste ?? Collet-Billion l'autre recrue de Meunier est, je le rappelle, l'un des trois administrateurs d'Europlasma la société que certains ont qualifié de boite à produire des Obligations Convertibles en Actions (OCA), système de financement qui a ruiné nombre d'actionnaires là bas ?? Si l'on rajoute à tout cela le manque de communication récurrent d'Atos, un CMD Eviden qui se fera après l'AG du 28/06 prochain et on se demande bien pourquoi ?? Une AG 23 qui, quand on lit les résolutions d'Atos pose la question de son intérêt vu que les vraies questions sur la scission ne sont TOUJOURS PAS posées et le vote des actionnaires TOUJOURS PAS requis ?? Les résolutions Atos de l'AG 23 sont les mêmes ou presque (certains noms changent : Belmer remplace Girard pour le parachute doré ??). TOUJOURS pas de news de Sycomore, Lescene et autres ?? pourtant si l'on veut renverser la table sur laquelle Meunier festoie depuis quelques années avec ses compagnons pantouflards inféodés ?? C'est le 28 juin, après il sera trop tard pour de nouveau pleurnicher via médias interposés Messieurs Charlot, Lescene et autres (ils se reconnaîtront ??).
Cependant, je suis content, on se rapproche petit à petit de mon PRU (14.85 € pour maintenant 2200 titres) et je pourrais bien être tenté de faire comme @Granulome d'ici peu si je ne vois pas de réelles évolutions dans la composition du Conseil Atos qui me file (vous l'aurez compris ??) de l'urticaire depuis de nombreux mois.
Pour faire suite aux propos résolument optimistes depuis plusieurs semaines de @Youpiii je suis moi aussi satisfait de ne plus avoir à CT/MT l'épée de Damoclès du procès Syntel au dessus de la tête mais nul doute que courant 24 on en reparlera quand nous aurons la note du boucher (le montant de l'amende). Reste à espérer que la reprise d'activité rentable d'Atos soit toujours de mise comme elle semble en effet l'être sous l'ère Bihmane et Oliva ??
Je reste néanmoins, pour ma part, très réservé en ce qui concerne la recovery du titre Atos. Je vois les inconnues concernant la scission comme un frein à l'évolution positive du titre à CT de même que l'omniprésence de Meunier et l'arrivée du banquier affairiste Mustier plus préoccupé par son compte bancaire que celui d'Atos, son parcours de trader à la SG et sa condamnation pour délits d'initiés en atteste ?? Collet-Billion l'autre recrue de Meunier est, je le rappelle, l'un des trois administrateurs d'Europlasma la société que certains ont qualifié de boite à produire des Obligations Convertibles en Actions (OCA), système de financement qui a ruiné nombre d'actionnaires là bas ?? Si l'on rajoute à tout cela le manque de communication récurrent d'Atos, un CMD Eviden qui se fera après l'AG du 28/06 prochain et on se demande bien pourquoi ?? Une AG 23 qui, quand on lit les résolutions d'Atos pose la question de son intérêt vu que les vraies questions sur la scission ne sont TOUJOURS PAS posées et le vote des actionnaires TOUJOURS PAS requis ?? Les résolutions Atos de l'AG 23 sont les mêmes ou presque (certains noms changent : Belmer remplace Girard pour le parachute doré ??). TOUJOURS pas de news de Sycomore, Lescene et autres ?? pourtant si l'on veut renverser la table sur laquelle Meunier festoie depuis quelques années avec ses compagnons pantouflards inféodés ?? C'est le 28 juin, après il sera trop tard pour de nouveau pleurnicher via médias interposés Messieurs Charlot, Lescene et autres (ils se reconnaîtront ??).
Cependant, je suis content, on se rapproche petit à petit de mon PRU (14.85 € pour maintenant 2200 titres) et je pourrais bien être tenté de faire comme @Granulome d'ici peu si je ne vois pas de réelles évolutions dans la composition du Conseil Atos qui me file (vous l'aurez compris ??) de l'urticaire depuis de nombreux mois.
Je ne suis pas complètement de votre avis.
Avec Meunier et Galbe, Atos ne va pas mettre en question sa gouvernance. Le dernuer communiqué est mensonger par omission. Cela montre un déni certain sur leur attitude passée ("Cette décision favorable lève une incertitude considérable pour Atos et ses parties") et future car on parle quand même d'une sanction de près d'1 année de résultat.
Avec Meunier et Galbe, Atos ne va pas mettre en question sa gouvernance. Le dernuer communiqué est mensonger par omission. Cela montre un déni certain sur leur attitude passée ("Cette décision favorable lève une incertitude considérable pour Atos et ses parties") et future car on parle quand même d'une sanction de près d'1 année de résultat.
Bonjour Tobias
Je suis optimiste mais vigilant.
Le newsflow semble dense et positif depuis le 27/04 , d’autres news vont arriver dès le 07/06.
Je t’avais toujours dit que seul l’épée de Damoclès de syntel me préoccupait, je suis soulagé depuis l’annonce du verdict et je me concentre aujourd’hui essentiellement sur la restructuration de la société qui ne peut être réussie que par un ancien de la société, Bihmane est l’homme de la situation. Des génies bardés de diplômes parachutés ne m’intéresse pas.
Avec un PRU de 14,85 , je suis persuadé que tu vas retrouver bientôt ta mise Tobias du moins je te le souhaite vraiment.
Mon PRU est un petit peu au-dessus du tien à 15,86, mon espoir devient grandissant depuis l’annonce du verdict et je souhaite qu’atos se bat jusqu’au bout pour une pénalité la plus minime possible, les avocats semblent très compétents.
Des recommandations de brokers à la hausse ne vont pas tarder à se manifester depuis cette victoire judiciaire amha.
Voilà pourquoi tu comprends bien que je ne souhaites pas que cet élan positif porter par le titre soit cassé par quelque événement que ce soit.
Bon week-end de Pentecôte à toi .
Je suis optimiste mais vigilant.
Le newsflow semble dense et positif depuis le 27/04 , d’autres news vont arriver dès le 07/06.
Je t’avais toujours dit que seul l’épée de Damoclès de syntel me préoccupait, je suis soulagé depuis l’annonce du verdict et je me concentre aujourd’hui essentiellement sur la restructuration de la société qui ne peut être réussie que par un ancien de la société, Bihmane est l’homme de la situation. Des génies bardés de diplômes parachutés ne m’intéresse pas.
Avec un PRU de 14,85 , je suis persuadé que tu vas retrouver bientôt ta mise Tobias du moins je te le souhaite vraiment.
Mon PRU est un petit peu au-dessus du tien à 15,86, mon espoir devient grandissant depuis l’annonce du verdict et je souhaite qu’atos se bat jusqu’au bout pour une pénalité la plus minime possible, les avocats semblent très compétents.
Des recommandations de brokers à la hausse ne vont pas tarder à se manifester depuis cette victoire judiciaire amha.
Voilà pourquoi tu comprends bien que je ne souhaites pas que cet élan positif porter par le titre soit cassé par quelque événement que ce soit.
Bon week-end de Pentecôte à toi .
Tobias
Je suis pour la scission sans quoi la restructuration n’aurait pas eu lieu, beaucoup d’argent ont déjà été dépensés pour ce faire.
Eviden doit être mis sur le marché en tant que entité entier pour mettre en lumière son expertise métier , une technologie d’avenir (cyber sécurité, big data et hypercalculateurs). Le marché aime encenser ce type de société et les newsflow ne tarissent pas dans ce secteur de demain. Dettes ou pas, je suis persuadé que eviden réussira son parcours boursier.
Quant à tefco, débarrassé de ses dettes, se restructure et deviendrait rentable avant 2026, elle est loin d’être mort dixit Bihmane.
Quant à la composition du CA , ça a toujours été le jeu des chaises musicales, des grosses têtes qui tournent entre eux pour des jetons précieux et puis s’en vont. La réussite ou l’échec d’une société revient plus à la responsabilité de ceux qui le dirigent, échec hier avec Girard puis Belmer et pourquoi pas succès demain avec Bihmane et Oliva . Le plus important c’est que les DG actuels sachent reconnaître les erreurs du passé pour les corriger et c’est en cours.
Voilà mon point de vue à l’instant « t » du dossier.
Je suis pour la scission sans quoi la restructuration n’aurait pas eu lieu, beaucoup d’argent ont déjà été dépensés pour ce faire.
Eviden doit être mis sur le marché en tant que entité entier pour mettre en lumière son expertise métier , une technologie d’avenir (cyber sécurité, big data et hypercalculateurs). Le marché aime encenser ce type de société et les newsflow ne tarissent pas dans ce secteur de demain. Dettes ou pas, je suis persuadé que eviden réussira son parcours boursier.
Quant à tefco, débarrassé de ses dettes, se restructure et deviendrait rentable avant 2026, elle est loin d’être mort dixit Bihmane.
Quant à la composition du CA , ça a toujours été le jeu des chaises musicales, des grosses têtes qui tournent entre eux pour des jetons précieux et puis s’en vont. La réussite ou l’échec d’une société revient plus à la responsabilité de ceux qui le dirigent, échec hier avec Girard puis Belmer et pourquoi pas succès demain avec Bihmane et Oliva . Le plus important c’est que les DG actuels sachent reconnaître les erreurs du passé pour les corriger et c’est en cours.
Voilà mon point de vue à l’instant « t » du dossier.
Cela fait depuis des lustres que le combat pour les 8.5 millions est affiché, ça ne date pas d'avant hier donc je ne vois pas de rapport avec une campagne électorale.
La campagne électorale pourrait par contre démarrer lors de la conférence de presse pour Tefco, j'attends donc de bonnes nouvelles.
La campagne électorale pourrait par contre démarrer lors de la conférence de presse pour Tefco, j'attends donc de bonnes nouvelles.
26/05/2023 : Décision favorable du procès aux Etats-Unis.Dans le cadre du procès opposant Syntel (filiale de Atos) et un concurrent, Trizetto, le tribunal a annulé le précédent jugement, qui exigeait à Atos de débourser USD 570 m de dommages et intérêts. Cette annonce est très positive pour Atos, permettant de lever une importante menace sur le cas d'investissement. Un tel montant aurait effectivement pesé lourdement sur le bilan du groupe. En attendant, un nouveau procès aura bien lieu pour statuer sur les deux faits qui sont reprochés à Syntel : détournement commercial et violation du secret commercial. Toutefois, le montant des dommages et intérêts encourus devrait être nettement inférieur au précédent (plutôt proche de USD 8.5 m selon Trizetto). Cette annonce va permettre au titre de rebondir ce matin, l'amende potentiel de USD 570 m représentant une part importante de la capitalisation boursière de Atos. En attendant, la visibilité reste toujours faible par rapport à la restructuration du groupe. Le prochain événement important sera la journée de présentation du management sur la stratégie de sa branche Tech Fondation (TFCo) le 7 juin prochain.
de >Kepler Chevreux ,ça date du 26 et ça n'amène rien à ce qu'on savait déja .
de >Kepler Chevreux ,ça date du 26 et ça n'amène rien à ce qu'on savait déja .
Map , avec beaucoup de retard je te réponds. Oui, bien sûr Syntel à commis un délit. Mais pourquoi faudrait il x10 comme tu l'évoque?. Le premier jugement n'existe plus. La référence n'est donc pas de combien sera la différence entre la future amende et les 750 Millions de départ, mais combien est il légitime d'infliger à Syntel?
Il faudrait encore que Lamadan ou/et watchkeeper nous éclaire....
Il faudrait encore que Lamadan ou/et watchkeeper nous éclaire....
Invest Securities relève son opinion sur Atos de 'neutre' à 'achat' avec un objectif de cours ajusté de 19 à 18 euros, 'compte tenu des solides réalisations du premier trimestre 2023, tant pour Tech Foundations qu'Eviden'.Si le dossier est hautement spéculatif et particulièrement sensible à différents aléas, le bureau d'études considère désormais le risk/reward attractif sur le titre du groupe de services informatiques.Invest Securities met en avant l'intérêt spéculatif qui pourrait revenir sur le devant de la scène, et l'issue du litige Trizetto dans les prochaines semaines qui pourrait avoir un impact sensible sur sa valorisation (jusqu'à +4,7 euros par action).
ça date un peu c'est du 28/04 , mais ça fait fait du bien de relire ça en connaissant l'avenir .
ça date un peu c'est du 28/04 , mais ça fait fait du bien de relire ça en connaissant l'avenir .
Théoriquement, Atos s’expose encore à 400 m $ maximum, mais cela me semble totalement improbable vu que les 143 m $ évoqués en première instance (sous la common law new yorkaise) reposaient également sur les avoided cost. Reste, au pire, les 59 m $ (infraction sur la loi des copyrights) et l’équivalent en punitif ou, au mieux, les 8,5 m $ (mais sans doute avec un ratio de punitifs alourdis, dans ce cas). On peut donc raisonnablement estimer que le montant définitif pour Atos sera compris entre 17 et 118 millions $.
Pour répondre à Aramis les dommages punitifs sont fonction des montants et du délit et aussi des frais d'avocats en enfin et surtout de la psychologie des jurés.
Le Jury était unanime pour dire que Syntel avait très mal agit, et encore une fois, je croyez pas que j'en veux à Atos ou que veux faire baisser le cour, on parle d'actes faits par Syntel avant qu'Atos en ait fait le controle ou juste au moment de la transition pour les dernières mise à jour chez UHG. Sans avoir pu apporter la preuve, TriZetto dis que selon eux, Syntel aurait fait des mise à jour chez UHG just qu'à décembre 2018, donc encore 2 mois après le rachat par Syntel, mais c'est anecdotique et je pense que si ça s'est vraiment fait, c'est sans l'aval de la direction de Atos bien évidemment.
Les dommages punitifs, sont là pour compenser le côté moral de l'action délictueuse alors que les dommages principaux sont là pour compenser le simple manque à gagner.
L'organisation de Syntel pour une "guerre totale" (mémo de cadre de Syntel non contestés par Syntel), montre l'intention maligne de Syntel. C'est la raison pour laquelle le Jury avait voulu punir Syntel même avec la somme principa de 270M$ de dommages en octroyant des dommages punitifs x 2, ce qui montre le côté excessif de la psychologie américaine car les avoided costs incluent déjà une partie punitive, donc c'était une tripe peine puis une double peine, mais aussi et si vous me permettez, la "haine" que le jury avait envers les actes de Syntel. Les jury ne sont pas des demeurés, ils sont choisi après multiples vérifications et ils savent très bien ce que veut dire de tels montants. Ils savaint que la peine était très sévère. Les conclusions des parties ne peuvent résumer 7 jours de témoignages en défaveur de Syntel !!
Si on redescend à 8.5M$ qui ne semble plus d'actualité, je vous ferait un topo pourquoi, mais en gros TriZetto pouvait cumuler 8.5M$ + 285M$ d'avoided cost qui est une mesure d'enrichissement sans cause et ne l'a pas fait pour simplifier les choses et ne pas paraitre excessif, mais si on redescend à $8.5M$, la punitiion délictueuse avec des dommages punitifs à une fois est très faible, alors que la cour a validé le délit. Au risque de me répéter, 8.5M$ c'est rembourser son ticket de train bien qu'on ait fraudé sans qu'il y ait d'amendes.
Or les dommages punitifs sont aussi fait pour compenser le trouble créer, l'énergie dépensée pour un procès, tous les frais annexes... Donc si un jury a sciemment et A l'UNANIMITÉ donne 570M$ en première instance, je ne vois pas comment le jury donnerait pas au moins 100M$ lors du deuxième procès. Je rappelle que la réduction des punitifs a été fait par la juge et pas par le jury. Pour l'instant aucun marque de clémence du jury vis à vis de Syntel a été montré.
Les dommages punitifs sont liés au montant du dommage principal. Quelqu'un qui aurait 50 000€ de dommages principaux, aurait à minima 3x en punitifs, voir 5 fois ou 10 fois. Certains multiples peuvent être considérés comme inconsitutionnels mais quand il s'agit de grosses sommes (cf littérature internet)
Ici face à une infraction réel, confirmé par 2 cours de viol de copyright, il me parait impossible d'avoir des punitifs à moins de x5, quand à Lamaban on en a discuté, mais il pourra le redire ici, il pense que le minimum serait de x10 si le montant de $8.5 est retenu.
Mais il ne faut pas oublier un fait, c'est que les Avoided Costs sont un moyen forfaitaire de compenser un "unjust enrichement" (enrichissement sans cause) et que la cour n'a pas du tout cassé l'enrichissement sans cause, mais a cassé uniqument l'utilsation des avoided cost comme moyen de punir l'enrichissement sans cause.
Syntel a vendu pour à minima 27M$ mais Trizetto conteste ces chiffres comme trop bas, car ils n'ont pas fourni de données comptables après juin 2018, mais c'est donc la base minimale requis.
EN AUCUN CAS, la cour d'appel a annulé le fait que TriZetto pouvait recevoir cette somme en compensation. Avec 27M$ on serait plus sur des punitifs entre x3 et x5.
ENFIN pour répondre à ta question, concernant les montants à payer, oui, on repart complètement de zéro, la cour a défini des orientations en disant qu'ils y avait eu d'autres montants évoqués et en gros le message que la cour a voulu faire passer (selon moi) c'est entre 285M$ et $8.5M$ il y a un juste milieu et ce juste milieu me parait soit 27M$ x 5 (1+4) ou $59 x 3 (1+2).
Ce que je comprends de la cour d'appel, c'est que TriZetto ne pourrait plus cumuler 8.5M$ + 27M$ ce que elle était en droit de faire, mais a renoncé à faire en première instance et sous réserve de vérification, TriZetto ne semblerait ne plus pouvoir revenir dessus. Ca c'est pour le le calcul du DTSA. Mais pour le calcul de la common law de NY, ce serait les $59M de viol de copyright, mais la cour a émis une note sur ce montant, que peut-être Lamaban pourra nous expliqué, maintenant que l'échec de la prévision doit être digéré
J'ai fait une belle boulette au milieu de mon texte, je reste confu pour toutes mes fautes, vous pouvez pas imaginer comme c'est handicapant alors qu'on m'a toujours dit que j'avais un bon style par le passé (pas écrivain non plus, honnête, quoi). D'après les médecin, si ça revient pas dans 3 mois ça reviendra jamais :-(
J'avais écris 2 fois enrichissement sans cause dans la phrase ci-dessous.
Mais il ne faut pas oublier un fait, c'est que les Avoided Costs sont un moyen forfaitaire de compenser un "unjust enrichement" (enrichissement sans cause) et que la cour n'a pas du tout cassé l'enrichissement sans cause, mais a cassé uniqument l'utilsation des avoided cost comme moyen de punir l'enrichissement sans cause.
Ca voulait dire que pour punir l'enrichissement sans cause le jury peut utiliser les ventes de 27M€ induments faites pas Syntel.
J'avais écris 2 fois enrichissement sans cause dans la phrase ci-dessous.
Mais il ne faut pas oublier un fait, c'est que les Avoided Costs sont un moyen forfaitaire de compenser un "unjust enrichement" (enrichissement sans cause) et que la cour n'a pas du tout cassé l'enrichissement sans cause, mais a cassé uniqument l'utilsation des avoided cost comme moyen de punir l'enrichissement sans cause.
Ca voulait dire que pour punir l'enrichissement sans cause le jury peut utiliser les ventes de 27M€ induments faites pas Syntel.
