Le verdict Syntel est tombé. Article sur le blog
- Auteur du sujet admin
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Ca y est l'article est en ligne
atos.bourse.blog
Franchement on va pouvoir souffler car enfin le plus gros facteur d'incertitude est LEVÉ via ce verdict qui lui est TOMBÉ.
Vous allez voir, c'est pas 600M$, c'est bien moins, mais ça peut quand même monter à $400M et ça créer une incertitude.
J'ai fait au plus vite. L'article va être amélioriée dans les prochaines minutes. Vous pourrez checker tous les 1/4h
jehaislacity
Member
C’est tout moi çà, je sors la veille du verdict, bon je suis encore exposé on verra comment le marché réagit…
jehaislacity
Member
Peux-tu mettre un lien vers le verdict en VO ou bien le publier ici Map que chacun puisse le lire ? Je bosse jusqu’à minuit mais je voudrais pouvoir le lire après.
Merci encore Map
Merci encore Map
matabeta
Active member
Merci beaucoup Map, ca semble en effet moins grave que ce qu’on pouvait craindre, et enfin on va pouvoir éloigner cette incertitude. Mais ça reste environ 200M à court terme qui n’étaient pas provisionnés. Hâte de voir comment Atos va communiquer suite à ce jugement, nous rassurer sur ses capacités à régler l’addition, et bien sûr impatient de voir la réaction du marché demain. Je ne me risque à aucune hypothèse, mais suis plutôt haussier. Je renforcerai si le marché me le permet.
chasteaux
Member
bonne nouvelle car une hypothèque est levée
on peut enfin mettre un chiffre sur la peine maximale possible
certes la somme est importante mais je pense que le marché va apprécier car ce qu'il déteste par dessus tout c'est l'incertitude
à priori à cette heure , hausse sur tradegate et sur les dérivés mais pas très significative à ce stade
à demain ça va être sport
on peut enfin mettre un chiffre sur la peine maximale possible
certes la somme est importante mais je pense que le marché va apprécier car ce qu'il déteste par dessus tout c'est l'incertitude
à priori à cette heure , hausse sur tradegate et sur les dérivés mais pas très significative à ce stade
à demain ça va être sport
Porter le dossier en appel est finalement une belle tactique au vue de la décision connue ce soir, reste à savoir quel sera le verdict final à l’issue du nouveau procès qui se dessine, qui , de toute façon, sera moins voire beaucoup moins lourd que prévu. Bravo aux avocats d’atos en passant ??
Un nouveau procès avec un nouveau délai laisserait tout le temps à la restructuration et tant que cette dernière est efficace, le titre va monter avant que le verdict définitif tombera, scénario tout à fait favorable au titre atos.
Je ne vends aucun de mes titres et j’attends le 07/06 pour un nouveau point sur tefco en espérant de bonnes nouvelles de ce côté là aussi.
Le marché se replie devant la récession allemande, atos deviendrait très probablement une valeur refuge, elle surperforme le CAC par 2 fois sur les trois dernières séances, good sign ??
Un nouveau procès avec un nouveau délai laisserait tout le temps à la restructuration et tant que cette dernière est efficace, le titre va monter avant que le verdict définitif tombera, scénario tout à fait favorable au titre atos.
Je ne vends aucun de mes titres et j’attends le 07/06 pour un nouveau point sur tefco en espérant de bonnes nouvelles de ce côté là aussi.
Le marché se replie devant la récession allemande, atos deviendrait très probablement une valeur refuge, elle surperforme le CAC par 2 fois sur les trois dernières séances, good sign ??
ca commente aux US.
https://news.bloomberglaw.com/business-and-practice/cognizant-570-million-trade-secrets-award-rejected-by-2nd-cir
Et à lire le début (gratuit), le verdict est ressenti comme une victoire pour syntel...
"Syntel a sapé la base d'une récomponse de 570 M pour Trizetto"
https://news.bloomberglaw.com/business-and-practice/cognizant-570-million-trade-secrets-award-rejected-by-2nd-cir
Et à lire le début (gratuit), le verdict est ressenti comme une victoire pour syntel...
"Syntel a sapé la base d'une récomponse de 570 M pour Trizetto"
watchkeeper
New member
Bonsoir,
ce verdict est très positif au regard des prémonitions de certains.Ils ont suffisamment insisté à longueur d'article pour j'en suis sur l'assumer.Cette stratégie n'était d'ailleurs ni prudente, ni productive.
Je ne vois aucun chiffrage de 400M$ se profiler.Le verdict remet en jugement de 1ére instance (District court) les montants de $142,427,596 (trade secret misappropriation Award) et les $59,100,000( copyright infringement Award).
Il s'ensuit qu'ATOS N'A RIEN A DEBOURSER A CE JOUR.
Cele nécessitera une période de plusieurs mois de procédure à venir (18 mois?).Exit les avoided costs et les réclamations pour perte de profit que les avocats de TriZetto ont imprudemment omis de réclamer si les avoided costs n'étaient pas admis.
Donc, je pense que ce jugement d'appel est très favorable, inattendu pour certains, et probablement bien accueilli par le marché demain.
Cordialement
ce verdict est très positif au regard des prémonitions de certains.Ils ont suffisamment insisté à longueur d'article pour j'en suis sur l'assumer.Cette stratégie n'était d'ailleurs ni prudente, ni productive.
Je ne vois aucun chiffrage de 400M$ se profiler.Le verdict remet en jugement de 1ére instance (District court) les montants de $142,427,596 (trade secret misappropriation Award) et les $59,100,000( copyright infringement Award).
Il s'ensuit qu'ATOS N'A RIEN A DEBOURSER A CE JOUR.
Cele nécessitera une période de plusieurs mois de procédure à venir (18 mois?).Exit les avoided costs et les réclamations pour perte de profit que les avocats de TriZetto ont imprudemment omis de réclamer si les avoided costs n'étaient pas admis.
Donc, je pense que ce jugement d'appel est très favorable, inattendu pour certains, et probablement bien accueilli par le marché demain.
Cordialement
Rappel du mois d'avril :
Invest Securities relève son opinion sur Atos de 'neutre' à 'achat' avec un objectif de cours ajusté de 19 à 18 euros, 'compte tenu des solides réalisations du premier trimestre 2023, tant pour Tech Foundations qu'Eviden'.Si le dossier est hautement spéculatif et particulièrement sensible à différents aléas, le bureau d'études considère désormais le risk/reward attractif sur le titre du groupe de services informatiques.Invest Securities met en avant l'intérêt spéculatif qui pourrait revenir sur le devant de la scène, et l'issue du litige Trizetto dans les prochaines semaines qui pourrait avoir un impact sensible sur sa valorisation (jusqu'à +4,7 euros par action).
Invest Securities relève son opinion sur Atos de 'neutre' à 'achat' avec un objectif de cours ajusté de 19 à 18 euros, 'compte tenu des solides réalisations du premier trimestre 2023, tant pour Tech Foundations qu'Eviden'.Si le dossier est hautement spéculatif et particulièrement sensible à différents aléas, le bureau d'études considère désormais le risk/reward attractif sur le titre du groupe de services informatiques.Invest Securities met en avant l'intérêt spéculatif qui pourrait revenir sur le devant de la scène, et l'issue du litige Trizetto dans les prochaines semaines qui pourrait avoir un impact sensible sur sa valorisation (jusqu'à +4,7 euros par action).
J'en appelle aux experts du droit concernant le process actuel et à suivre.
Ma compréhension (après lecture rapide (trop peut-être) à chaud), est que :
pas de avoided costs
la cour d'appel n'a pas à se prononcer sur les "$ 142 427 596 New York trade scret misappropritation", ni sur les $ 59 100 000 copyright infirigement award" car en première instance, la cour n'a pas détaillée leurs éventuelles parts respectives dans leur octroi global de dommages pour un montant de $ 284 855 192
Elle renvoie le dossier pour que la cour se prononce sur la convenance/pertinence de chacun de ces 2 montants basés sur les arguments avancés par Trizetto
Cela signifierai donc que durant le renvoi, tout ou partie de ces montants pourraient être attribués (je veux dire par là que les montants avancées pourraient être réduits lors du nouveau procès)
A l'issue de cette nouvelle décision, chaque partie pourrait de nouveau faire appel des nouveaux montants alloués?
Est-ce correct ?
Ma compréhension (après lecture rapide (trop peut-être) à chaud), est que :
pas de avoided costs
la cour d'appel n'a pas à se prononcer sur les "$ 142 427 596 New York trade scret misappropritation", ni sur les $ 59 100 000 copyright infirigement award" car en première instance, la cour n'a pas détaillée leurs éventuelles parts respectives dans leur octroi global de dommages pour un montant de $ 284 855 192
Elle renvoie le dossier pour que la cour se prononce sur la convenance/pertinence de chacun de ces 2 montants basés sur les arguments avancés par Trizetto
Cela signifierai donc que durant le renvoi, tout ou partie de ces montants pourraient être attribués (je veux dire par là que les montants avancées pourraient être réduits lors du nouveau procès)
A l'issue de cette nouvelle décision, chaque partie pourrait de nouveau faire appel des nouveaux montants alloués?
Est-ce correct ?
Je l’assume évidemment, Watchkeeper
D’autant que le juge note explicitement :
-que son jugement « entre en tension avec le verdict Epic vs Tata »
-qu’il assume son caractère « inhabituel ».
C’est à la Cour de district qu’il revient désormais de confirmer son jugement de première instance.
Sauf si TriZetto décide de porter l’affaire devant la Cour Suprême, ce pour quoi elle aurait des arguments solides - des arguments que le juge Lohier a en un sens lui-même fourni aux avocats de TriZetto en mettant en avant les « tensions » crée par son jugement dans la jurisprudence.
Si vous voulez vous retourner contre moi, c’est votre droit. J’ai perdu, je l’assume, bien que je maintiens que mon raisonnement et mon pronostic étaient exacts.
Je trouverais plus juste de se retourner contre la direction d’Atos, qui à ce jour n’a toujours provisionné que 8,5m pour un jugement où Syntel a finalement :
-été reconnu pleinement et définitivement coupable,
-s’expose encore à au moins 400 m $ de condamnation
(143 + 59 en compensatoire et la même chose en punitif)
D’autant que le juge note explicitement :
-que son jugement « entre en tension avec le verdict Epic vs Tata »
-qu’il assume son caractère « inhabituel ».
C’est à la Cour de district qu’il revient désormais de confirmer son jugement de première instance.
Sauf si TriZetto décide de porter l’affaire devant la Cour Suprême, ce pour quoi elle aurait des arguments solides - des arguments que le juge Lohier a en un sens lui-même fourni aux avocats de TriZetto en mettant en avant les « tensions » crée par son jugement dans la jurisprudence.
Si vous voulez vous retourner contre moi, c’est votre droit. J’ai perdu, je l’assume, bien que je maintiens que mon raisonnement et mon pronostic étaient exacts.
Je trouverais plus juste de se retourner contre la direction d’Atos, qui à ce jour n’a toujours provisionné que 8,5m pour un jugement où Syntel a finalement :
-été reconnu pleinement et définitivement coupable,
-s’expose encore à au moins 400 m $ de condamnation
(143 + 59 en compensatoire et la même chose en punitif)
watchkeeper
New member
Pour moi , tout les points 1 à 4 sont ok.Le 5 en revanche n'est pas susceptible d'appel en cas de 2e jugement du District Court (1ere instance).
ouf !petit ouf ! il faudra quand même payerLAMABAN chapeau bas ! vos explications et remarques ont été d'une très haute qualité, qui m'a permis, j'ose le dire de me sentir un peu plus intelligent.MAP voilà 2 dossiers qui sont maintenant en partie derrière vous 2il ne nous reste plus qu'à attendre la prochaine réunion début juin et l'AGMj'en ai aussi profité pour remplir le sondage (ça fait plaisir à voir !)en avant toute, les voiles sont sorties, il va falloir prendre le bon vent !!
Euro17, selon ma lecture, la cour dit qu'elle ne casse QUE les avoided costs et que les jugement de 143M$ et $59M restent valable et que c'est ce que le nouveau jury devra choisir.
Lamaban pourra peut-être confirmer, car je lui ai demandé s'il voyait comme cela et il m'a dit que oui et que les deux étaient potentiellement cumulable, même si je pense que la logique voudra qu'on aille vers 59M$ et des punitifs x2 ou x3. Rappelez vous qu'en première instance les puntifis étaient de x2 sur une montant plus élevé. Donc sur un montant bien plus bas, le x2 me parait acquis et le x3 probable.
Lamaban pourra peut-être confirmer, car je lui ai demandé s'il voyait comme cela et il m'a dit que oui et que les deux étaient potentiellement cumulable, même si je pense que la logique voudra qu'on aille vers 59M$ et des punitifs x2 ou x3. Rappelez vous qu'en première instance les puntifis étaient de x2 sur une montant plus élevé. Donc sur un montant bien plus bas, le x2 me parait acquis et le x3 probable.
Le verdict est clairement une victoire pour Syntel « Awarding TriZetto $285 million of the costs it incurred to develop its trade secrets would be inconsistent with the purpose of avoided costs in trade secret cases and with the DTSA's remedial scheme. Under these facts, upholding the avoided costs award would entitle TriZetto to a windfall."
jehaislacity
Member
Il est arrivé en même temps que ma demande
watchkeeper
New member
Lamaban, vous aurez remarqué que ma mise en cause a été soft au regard du pilonnage de vos articles.
Vous trouvez des motifs de satisfaction et de possible fuite en avant par le recours à la Cour Suprême.
Il n'y avait pas évidence d'admettre l'application à ce cas des "avoided costs" meme si la tendance jurisprudentielle a pu vous induire en erreur.
Proclamer aujourd'hui qu'ATOS s'expose à 400M$ est aussi hasardeux et inutilement catastrophiste.La décision du jour devrait inciter à la modération.
Ce qui m'intéresse au premier chef, ce n'est pas de mettre en cause la direction d'ATOS, c'est de me réjouir pour les actionnaires d'un verdict beaucoup plus favorable que celui qui leur avait été annoncé et promis.
Vous trouvez des motifs de satisfaction et de possible fuite en avant par le recours à la Cour Suprême.
Il n'y avait pas évidence d'admettre l'application à ce cas des "avoided costs" meme si la tendance jurisprudentielle a pu vous induire en erreur.
Proclamer aujourd'hui qu'ATOS s'expose à 400M$ est aussi hasardeux et inutilement catastrophiste.La décision du jour devrait inciter à la modération.
Ce qui m'intéresse au premier chef, ce n'est pas de mettre en cause la direction d'ATOS, c'est de me réjouir pour les actionnaires d'un verdict beaucoup plus favorable que celui qui leur avait été annoncé et promis.
Oui, on se le cache pas. D'ailleurs on a toujours expliqué qu'une victoire de Syntel c'était pas 8.5M$ mais le rejet des avoided costs.
Après je vous incite à lire l'article de HSBC, leur objectif de cours incluait une réduction de la peine de 50%, donc c'est inclus dans le cours. Ce que le marché peut aimer c'est la baisse de l'incertitude pour ces $570M. Ce que le marché ne peut pas aimer, c'est qu'on retarde pour la décision finale.
watchkeeper
New member
Map, nous ne sommes pas sur 50% du jugement de première instance, mais moins selon les diverses hypothèses.Je pense que les 400M$ exposés sont très spéculatifs.
Le travail d’informations de Lamaban est très intéressant et très technique car la juridiction américaine est tout sauf compréhensible pour le commun des mortels que nous sommes, merci à toi de nous avoir éclairé.
Encore une fois le verdict démontre cette complexité de cette juridiction car il met en porte à faux certaines conclusions hâtives, parfois il suffit d’avoir des très bons avocats derrière pour pouvoir renverser la table, c’est les États Unis.
C’est très bien joué de la part d’atos de faire appel et aujourd’hui les actionnaires se sentent partiellement soulagés, le verdict final n’est pas encore tombé mais nous pouvons attendre que du mieux en évitant d’avancer les pronostics cette fois ci.
Encore une fois le verdict démontre cette complexité de cette juridiction car il met en porte à faux certaines conclusions hâtives, parfois il suffit d’avoir des très bons avocats derrière pour pouvoir renverser la table, c’est les États Unis.
C’est très bien joué de la part d’atos de faire appel et aujourd’hui les actionnaires se sentent partiellement soulagés, le verdict final n’est pas encore tombé mais nous pouvons attendre que du mieux en évitant d’avancer les pronostics cette fois ci.
ARAMIS, la cour d'appel a reconnu que Syntel avait commis un délit. Donc qui dit délit dit forcément dommage punitifs.
Les dommages punitifs ont été réduit en post jugement car la cour estimait que avec 270M$ TriZetto récupérait déjà bien plus que le dommage. Si TriZetto ne récupère "que" le dommage de 8.5M$ les dommages punitifs vont être de x10.
Sinon ce serait trop facile tu ne paie pas les royalties et une fois que tu es pris la main dans le sac tu les paies rétroactivement. Je sais que je suis pas forcément bien placé car j'ai soutenu la théorie de Lamaban que Syntel allait perdre l'appel, mais là c'es du bon sens, réfléchissez. Tout le monde serait tenté de frauder si comme peine tu as juste à payer rétroactivement les royalties.
Vous avez déjà vu un procès où on passe de $885M à $8.5M ?? à un moment donné il faudra raison garder. Je me répète, la cour a validé définitivement UN DELIT. Tu es d'accord avec ça Aramis, rassure moi ?
Voici le communiqué officiel d'Atos.
Communiqué de presseLa Cour d'appel des États-Unisrend une décision favorable à Atosdans le litige TriZettoLe jugement initial de 570 millions de dollars de dommages etintérêts est annuléParis, France - 26 mai 2023 - Le 25 mai 2023, la Cour d’appel des Etats-Unis a annuléune décision de première instance rendue pour le district Sud de New York, dans le cadredu litige en cours entre Syntel et TriZetto, filiale de Cognizant. Celle-ci jugeait Syntel, quifait désormais partie d'Atos, responsable de 570 millions de dollars de dommages etintérêts en raison de l'appropriation illicite de secrets commerciaux et de la violation dedroits d'auteur présumées. L'affaire a débuté en 2015, avant l'acquisition de Syntel parAtos en 2018.Dans sa décision, la Cour d’appel a estimé que l'utilisation de la méthodologie de calculretenue en première instance dite « des coûts de développement évités », qui justifiait les570 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, était contraire à la loi. La Courd’appel a renvoyé l'affaire au tribunal de district de la première instance afin qu'il examinesi le versement de dommages et intérêt est toujours approprié et, le cas échéant, définisseleur montant.Atos maintient son évaluation, telle que communiquée précédemment, selon laquelle lemontant maximum des dommages et intérêts légalement disponibles pour TriZetto estd'environ 8,5 millions de dollars.Cette décision favorable lève une incertitude considérable pour Atos et ses partiesprenantes.
Lamaban , Watchkeeper , Map, Youpii qu'en pensez vous ?
Communiqué de presseLa Cour d'appel des États-Unisrend une décision favorable à Atosdans le litige TriZettoLe jugement initial de 570 millions de dollars de dommages etintérêts est annuléParis, France - 26 mai 2023 - Le 25 mai 2023, la Cour d’appel des Etats-Unis a annuléune décision de première instance rendue pour le district Sud de New York, dans le cadredu litige en cours entre Syntel et TriZetto, filiale de Cognizant. Celle-ci jugeait Syntel, quifait désormais partie d'Atos, responsable de 570 millions de dollars de dommages etintérêts en raison de l'appropriation illicite de secrets commerciaux et de la violation dedroits d'auteur présumées. L'affaire a débuté en 2015, avant l'acquisition de Syntel parAtos en 2018.Dans sa décision, la Cour d’appel a estimé que l'utilisation de la méthodologie de calculretenue en première instance dite « des coûts de développement évités », qui justifiait les570 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, était contraire à la loi. La Courd’appel a renvoyé l'affaire au tribunal de district de la première instance afin qu'il examinesi le versement de dommages et intérêt est toujours approprié et, le cas échéant, définisseleur montant.Atos maintient son évaluation, telle que communiquée précédemment, selon laquelle lemontant maximum des dommages et intérêts légalement disponibles pour TriZetto estd'environ 8,5 millions de dollars.Cette décision favorable lève une incertitude considérable pour Atos et ses partiesprenantes.
Lamaban , Watchkeeper , Map, Youpii qu'en pensez vous ?
