LA CLEF SERA LE VERDICT SYNTEL

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Je rappelle :
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LIENS SUR LES ARTICLES SUR LA JURISPRUDENCE SUR "LES AVOIDED COSTS"
Dossier Syntel – The DTSA and Disgorgement: A Look at the “Avoided Costs” Theory of Damages (ALTO Ligitation)
Dossier Syntel – Trademark, copyrights and trade secret damages (Avoided costs – Google books)
Dossier Syntel – Lessons From Two Gigantic Trade Secret Misappropriation Verdicts (OBWB Lawers)
 

 

[watchkeeper]

Lamadan, Réponse oui MOTOROLA.
Bonne lecture...

 

[watchkeeper]

Map,
c'est quoi ce déversement d'info déjà transmises?
Je pense que ce qui importe est d'éclairer le jugement des non initiés et non d'écraser d'informations.

 

[lamaban]

The Second Court dismissed the misappropriation claim and vacated the injunction against STATS and Motorola.

Donc rien à voir avec ce que je viens de vous demander, à moins que vous parliez d’un autre cas Motorola (lequel ?)

Je n’ai jamais dit que la Cour d’appel ne pourrait pas donner raison à Syntel en annulant le jugement de première instance (je n’y crois pas, mais ça se discute, là je suis d’accord). En revanche, il est impossible que le montant des compensatory damages soit simplement « réduit ».

 

[watchkeeper]

Je ne suis pas certain que ces querelles "d'expert" passionnent nos lecteurs.Votre citation n'est d'ailleurs pas datée.
Je pense que le jugement sera pour les pp d'un grand intérêt dans tout les sens du terme .Je n'ai non plus jamais dit que ces montants seraient réduit ipso facto (sauf pour certaines réclamation en matière de PI).J'ai surtout dit qu'un nouveau jugement serait appelé et qu'en conséquence la condamnation primaire ne serait pas confirmée.D'ou ma confiance dans la non confirmation du jugement de première instance.Je vous laisse en conclure les variations éventuelles sur le cours de bourse.

 

[lamaban]

D’accord, si je résume : les querelles d’experts vous intéressent tant que vous pensez pouvoir avoir raison, mais vous commencez à douter de leur intérêt au moment où l’on vous démontre que vous avez tort….
Notre point de désaccord portait bien sur la réduction du montant des compensatory damages en appel. Sur le fait que Syntel demandait un nouvel procès et qu’il existait une (petite) probabilité qu’elle l’obtienne, non seulement vous prêchez un convaincu, mais vous prêchez même le prêcheur, car c’est ce que je dis depuis le début…

 

[admin]

 
Je veux juste dire que dans les pièces, il y a des infos fascinantes qui font comprendre la sévérité du verdict. Moi au début je m'étais dit c'est n'importe quoi. Mais quand tu lis les avocats de TriZetto intéroger les employés de Syntel pendant les 7 jours d'audience, tu te dis pas que les 570M sont justifiés, mais tu comprends que ça énerve juge et jurés que Syntel se dise non coupable.

 

[watchkeeper]

Cher Lamaban,
vous m'obligez par votre réponse à préciser ma pensée et sa forme.
Je ne doute pas de la pertinence des querelles d'expert mais de leur intérêt pour nos lecteur sur un sujet relativement technique (en tant qu"expert", vous en conviendrez aisément);
Je n'ai pour l'heure pas observé la démonstration et la pertinence de votre analyse, et à votre place je serais plus circonspect au regard du prochain verdict.
Pour confirmer notre désaccord, je persiste à penser qu'un réduction des compensatory damages pourrait intervenir en appel, sans me prononcer sur les chefs de minoration.
Par ailleurs, il y a de mon point de vue une forte probabilité d'appel, ce qui est en forte contradiction avec votre faible conviction.
Bref, nos analyses divergent, cela ne me pose pas de problème.
Bonne soirée
 
 

 

[lamaban]

C’est très clair, cher Watchkeeper : je me permets seulement de m’interroger, en conclusion, sur cette insistance que vous portez sur ma (prétendue) auto-titulature. Je vous ferais remarquer que je ne me suis jamais présenté moi-même comme « expert » (map l’a fait à ma place, ce qui n’était pas particulièrement à mon goût, car je viens d’une tradition où l’autorité se prouve de la vérité de la doctrine, et non pas des titres ou de la succession des privilèges). En revanche, vous n’avez pas manqué de rappeler avec insistance votre qualité de Directeur juridique. Je trouve donc bien malvenu de votre part de faire de l’ironie sur ce point : c’est bien de votre côté qu’est la prétention.

 

[admin]

Watchkeeper, tu peux demander aux autres membres du blog, dans un thread épique il y a 3 mois, Lamaban m'énervait et je voulais avoir raison. Mais au bout de 30mn, j'ai capitulé. J'ai vu que sa science allait loin. On a tous quelqu'un, même dans notre domaine d'excellence qui en connait plus que nous.
En ce qui concerne Motorola, il est évoqué dans le procès, mais sur le cas des Talkies Walkies et là ils ont eu droit aux avoided costs.
Mais le fabricant qui l'a copié vendait aussi les talkies walkies. Le problème c'est que Syntel exploite peu cette faille. Ca doit tenir une demi page alors que toute la plaidoirie devrait être axée la dessus. Epic versus Tata et Motorala vesus je me souviens plus du nom, étaient en concurrence sur le produit.
Mais au lieu de défendre ça, syntel conteste que Trizetto avait des secrets commerciaux... Tu peux avoir raison, mais si tu as un mauvais avocat...

 

[watchkeeper]

Cher Lamaban, se prétendre DJ ce n'est pas se prétendre expert ; c'est affirmer un discernement sur l' analyse,  l'exhaustivité des documents et la synthèse.D'ou ma réserve sur l'analyse de ce cas.

 

[keru2]

Personnellement ce qu'on écrit les CAC est très alambiqué et manque de clarté, j'espère que la pièce tombera sur la bonne face car il y a un pari qui a été fait en ne faisant pas de provision et ce sont eux qui ont certifiés les comptes.

 

[lamaban]

Certes, mais personne ici ne s’est prétendu expert. Vous, en revanche, avez senti le besoin de masquer, par le rappel insistant de vos titres, la vacuité de votre argumentation (ma question précédente reste pendante, puisque votre réponse Motorola était hors sujet)

 

[keru2]

Et je rajoute que je fais confiance aux CAC car ils sont payés pour certifier les comptes et là ils n'ont pas demandé de provisions pour ce risque, donc il n'y a pas de problèmes pour eux non plus.

 

[watchkeeper]

Ouah! vacuité de votre argumentation!...
Lamaban, je vous diagnostique pisse froid et vous laisse à votre vacuité tout court.
Fin de nos échanges.
 

 

[lamaban]

C’est sûr que, par contraste, vous transpirez la joie de vivre…
Allez, arrêtons de polluer ce forum

 

[watchkeeper]

Merci
 

 

[aramis]

En résumé:

Un patron considéré comme très brillant, Thierry Breton, aurait été beaucoup trop pressé et négligeant en ne respectant aucune précaution lors de l'achat de Syntel.
Son successeur désigné comme président du conseil d'administration, Bertrand Meunier, financier brillant, aurait confié à un cabinet d'avocats de bonne réputation la défense de Syntel face à Trizetto, et son pourvoi en appel.
Toujours aussi brillant, ce président de C.A. aurait refusé de provisionner plus de 8,5M€ alors qu'il a été condamné lors du jugement à 570M€.
Et ce cabinet d'avocats de bonne réputation n'aurait pas du tout mis en avant les arguments qui aurait donné une chance de minorer drastiquement la peine, mais, niant toujours toute culpabilité, conduirait à la plus lourde peine jamais prononcée aux USA comparativement au préjudice.

Moralité: Si le verdict post appel est confirmé à 570M€:

L'actuel commissaire européen au marché intérieur est une bille, et sa réputation ternie
L'actuel Président du CA Atos est une bille, et sa réputation ternie
Le cabinet d'avocats est une bille, et sa réputation ternie
Et, presque accessoirement, les Petits Porteurs dont je suis sont des vraies billes, de s'être laisser aller dans cette galère....

Je me dis que si d'être une bille à 68 et 67 ans pour Breton et Meunier, c'est plutôt grave car à leur âge et vu leur compte en banque seuls les honneurs comptent, c'est beaucoup plus grave pour le cabinet d'avocats qui n'aura plus beaucoup de clients....
Donc, comme je suis quelqu'un de sensé, je ne peux m'empêcher de penser que ce cabinet d'avocats n'est peut être pas si nul et qu'il sait parfaitement ce qu'il fait.....
 
 
 
 

 

[lamaban]

Je n'ai pas tout à fait le même avis que Map sur ce point précis. Je pense que le cabinet d'avocats choisi par Syntel est parfaitement compétent et tout à fait à même de choisir la meilleure stratégie pour servir l'intérêt de son client...
Mais, et c'est là que la chose se complique, nous n'avons en réalité aucune information précise de la manière dont Bertrand Meunier a défini l'intérêt en question...
Il est tout à fait possible que ses Conseils lui aient suggéré une transaction, ou une stratégie de défense mesurée, et que Meunier les ait refusées pour différentes raisons qui peuvent être :
-de psychologie : jusqu'au boutisme, déni de réalité...
-de chronologie : volonté de repousser au maximum le verdict et donc le décaissement de la somme concernée, pour éviter une augmentation de capital, éviter une méfiance des créanciers au moment où devait se négocier le financement du plan de scission, croyance sincère en une recovery financière d'Atos en 2023...
Par ailleurs, et à la décharge de Breton et Meunier, il semble qu'il y ait une vraie tendance au durcissement des verdicts sur les détournements de secrets commerciaux dans les Cours US depuis 3/4 ans, où la théorie des avoided cost s'applique de plus en plus systématiquement. Ca finira nécessairement par poser des problèmes de cohérence relativement aux jurisprudences passées, et donc d'égalité de traitement des plaignants. Mais, pour le coup, c'est quelque chose que Meunier et Breton ne pouvaient pas (totalement) prévoir en 2018 - bien que leur attitude ait été, à mon sens, plus que négligente.
 

 

[mike]

Mais, non watchkeeper, TOUT AU CONTRAIRE, l'écrasante majorité des pp, dont je fais partie, non seulement, ne disposaient d'informations fournies, détaillées, historiques, critiques et plutôt alarmantes sur ce procès (je remercie Map, Lamaban et autres sur cet immense travail d'investigation et de connaissance du droit us), mais en sont plutôt demandeurs et justement TRES INTERESSES, car INVESTIS dans Atos. Syntel fait partie de la suite catastrophique d'évènements catastrophiques tombés ces 24 derniers mois, et constitue bel et bien une énième épée de Damocles au dessus de leur tête, (pp) CECI  face à la légèreté vis à vis de laquelle l'affaire s'est traitée (pas de garantie de passif), ses arguments de défense dans le litige déjà en cours lors du rachat, et enfin de la provision minimaliste de 8.5 millions inscrite dans les comptes, malgré les fortes réserves des CAC.