Petite mauvaise nouvelle pour les adeptes des aller-retours sur ATOS : la taxe sur les transactions financières (TTF : 0,3% à chaque achat) s'applique pendant toute une année aux sociétés qui, au 1er décembre de l'année précédente, avait une capitalisation boursière de 1 milliards d'eurso au moins.
Le 1er décembre 2002, ATOS côtait 10,36, lui faisant franchir de peu ce seuil fatidique. A quelques jours près, avant et après (!), on était en dessous du seuil; ce qui aurait permis d'échapper à la TTF pour toute l'année 2023. C'est vraiment pas de bol...
Référence : BOI-ANNX-000467, 21 déc. 2022
Le 1er décembre 2002, ATOS côtait 10,36, lui faisant franchir de peu ce seuil fatidique. A quelques jours près, avant et après (!), on était en dessous du seuil; ce qui aurait permis d'échapper à la TTF pour toute l'année 2023. C'est vraiment pas de bol...
Référence : BOI-ANNX-000467, 21 déc. 2022